Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom de domaine du site, ex : www.latelierdesembellis.fr] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du Site

  • Nom du Salon : L'Atelier des Embellis
  • Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
  • Adresse du Salon : PLACE DU COMMERCE, 51520 SARRY
  • Numéro de téléphone : 03 26 66 19 40
  • Adresse e-mail :  ⁠l-atelier-des-embellis@orange.fr
  • Numéro SIRET : 91108725200019
  • Capital social : [Capital social de la SARL - 8 000,00 €]
  • Numéro d'immatriculation au RCS : 911 087 252 R.C.S. Châlons-en-champagne
  • Responsable de la publication : Marine Molet

2. Hébergeur du Site

  • Nom de l'hébergeur : WEBFLOW INC
  • Adresse de l'hébergeur :398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis
  • Adresse mail : contact@webflow.com.

3. Propriété Intellectuelle

L'Atelier des Embellis est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L'Atelier des Embellis.Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de Responsabilité

L'Atelier des Embellis s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Cependant, le Salon ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Le Site ne pourra être tenu responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du Site. De plus, l'Utilisateur du Site s'engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. L'Atelier des Embellis n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant aux risques éventuels liés à leur utilisation. La redirection vers la plateforme de réservation Planity s'effectue sous la seule responsabilité de Planity et de ses propres conditions d'utilisation.

6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Châlons-en-Champagne.